Substance Regulations

Conformité à la réglementation européenne sur les batteries

Évaluez les batteries de vos produits selon les limites de substances restreintes et suivez les obligations d’empreinte carbone, de contenu recyclé et de passeport numérique introduites progressivement par le Règlement UE 2023/1542.

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EU BATTERY REGULATION
Backup Power Module
Batteries assessed against 2023/1542
Li-ion cell · mercury Below limit
Li-ion cell · cadmium Below limit
Li-ion cell · lead Below limit
Carbon footprint decl. Supplier data pending
Recycled content decl. Supplier data pending

Un cadre batteries élargi, évalué sur votre nomenclature

Le Règlement (UE) 2023/1542 va bien au-delà des limites de substances, en ajoutant des obligations de déclaration d’empreinte carbone, de contenu recyclé minimum et de passeport numérique. Compliance Manager évalue les batteries de vos produits : voici ce que vous obtenez.

Comment Z2Data vous aide

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Couverture immédiate

Les batteries de votre nomenclature (BOM) évaluées dès le premier jour selon 2023/1542, grâce à la base FMD et CoC de Z2Data.

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Statut de conformité

Chaque batterie classée comme concernée, non concernée ou non conforme.

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Regroupement des articles

Visualisation du statut de conformité à chaque niveau de la hiérarchie produit.

/4

Dossier de preuves de conformité

CoC, FMD et déclarations fournisseurs disponibles derrière chaque évaluation.

/5

Sollicitation fournisseurs

Des campagnes menées par Z2Data collectent les déclarations manquantes.

/6

Suivi et alertes

Notification dès qu’une obligation entre en vigueur.

Découvrez comment Z2Data évalue vos batteries.

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Évaluation des substances

Évaluer les batteries selon les limites de substances restreintes

Contrôlez d’un seul coup toutes les batteries de vos produits vis-à-vis des seuils de mercure, de cadmium et de plomb.

  • Chaque batterie classée comme concernée, non concernée ou non conforme.
  • Couverture effective dès le premier jour grâce à la base de données FMD et CoC de Z2Data.
  • Le regroupement des articles met en évidence une cellule non conforme dissimulée dans un module.
RESTRICTED SUBSTANCES
INR18650 cell
Restricted-substance assessment
Mercury (Hg) Below limit
Cadmium (Cd) Below limit
Lead (Pb) Below limit
Declaration On file

Obligations de déclaration

Suivre les obligations d’empreinte carbone et de contenu recyclé

Le règlement met en place progressivement une déclaration d’empreinte carbone et un minimum de contenu recyclé pour le cobalt, le plomb, le lithium et le nickel.

  • Déclarations des fournisseurs conservées dans un référentiel unique à côté du statut de substance.
  • Générez le document d’empreinte carbone ou de contenu recyclé à la demande.
  • La sollicitation des fournisseurs recueille les déclarations manquantes.
DECLARATION DUTIES
DutyBattery typeStatus
Carbon footprintIndustrial > 2kWhPending
Recycled contentIndustrial > 2kWhPending
Restricted substancesAllCleared

Passeport batterie

Préparer le passeport batterie numérique

À partir de 2027, les batteries LMT, industrielles (>2 kWh) et de véhicules électriques devront comporter un passeport accessible par QR code.

  • Les éléments de composition, de substances et les preuves fournisseurs sont assemblés pour chaque batterie dès maintenant.
  • Le dossier sous-jacent est constitué au fil de l’évaluation, et non reconstruit dans l’urgence.
  • Un espace central pour toutes les données requises par le passeport.
PHASE-IN TIMELINE
Upcoming obligations
Tracked per battery type
2025 · Carbon footprint
EV batteries
2027 · Battery passport
Industrial & EV
2031 · Recycled content
Minimum levels
Tracked
Alerts on each

Une seule plateforme

Intégré à Z2 Compliance Manager

La réglementation sur les batteries fait partie de plus de 270 réglementations mondiales évaluées par Compliance Manager sur une même nomenclature (BOM).

  • RoHS, REACH, PFAS et TSCA sur une seule plateforme pour la même hiérarchie produit.
  • Le regroupement des articles affiche le statut à chaque niveau de la hiérarchie produit.
  • Accès à notre spécialiste matériaux Z2Data qui suit les dates d'entrée en vigueur.
REGULATORY ROLLUP
Backup Power Module
96 parts · item rollup
EU Battery Reg Review
EU RoHS Compliant
REACH SVHC Compliant
PFAS Review

À l’œuvre

Évaluer les batteries sur toute votre nomenclature

Mercury (Hg) Below limit
Cadmium (Cd) Below limit
Lead (Pb) Below limit
Declaration On file

S’assurer de la conformité des batteries

Chaque batterie de votre nomenclature (BOM) est contrôlée dès l’import selon les seuils de mercure, cadmium et plomb.

Carbon footprint Pending
Recycled content Pending
Restricted substances Cleared

Conserver les déclarations en un endroit unique

Déclarations d’empreinte carbone et de contenu recyclé associées au statut des substances de chaque batterie.

2027
digital passport required

Prêt pour le passeport batterie

Composition et preuves fournisseurs sont rassemblées dès maintenant, avant l’échéance passeport 2027.

INR18650-FMD.pdf Verified
carbon-decl.pdf Pending
recycled-decl.pdf Pending

Justifier chaque batterie par preuve

Déclarations et certificats téléchargeables disponibles derrière chaque fiche batterie, prêts à la demande.

Backup Power Module Review
Battery pack Cleared
Declarations Pending

Valider le produit fini

Le statut batterie est consolidé depuis chaque composant jusqu’au produit fini, pour une mise sur le marché en toute confiance.

Recycled-content minimum takes effect
Carbon footprint declaration due
Supplier declaration collected

Anticiper chaque échéance

Des alertes signalent chaque nouvelle obligation dès son entrée en vigueur pour les types de batteries que vous utilisez.

Une fonctionnalité de

Compliance Manager

Compliance Manager

la conformité matière automatisée sur plus de 270 réglementations, pour que RoHS, REACH, PFAS, minerais de conflit et bien d'autres restent prêts pour un audit.

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Fonctionnalités Compliance Manager associées

California Proposition 65 China RoHS REACH RoHS PFAS TSCA

Questions fréquentes

Que couvre Z2Data au titre du Règlement UE sur les batteries ?

Le Règlement (UE) 2023/1542 conserve les restrictions sur le mercure, le cadmium et le plomb de la précédente directive batterie et ajoute des obligations de déclaration d’empreinte carbone, de minimum de contenu recyclé, de diligence raisonnable dans la chaîne d’approvisionnement et de passeport batterie numérique. Compliance Manager évalue les batteries de vos produits selon les limites de substances restreintes et conserve les déclarations fournisseurs associées à ces nouvelles obligations dans un référentiel unique.

Comment Z2Data évalue-t-il les batteries de mes produits ?

Compliance Manager évalue chaque batterie selon les limites de substances restreintes du règlement, en s’appuyant sur la base de données Z2Data de déclarations et certificats de conformité, en les classant comme concernée, non concernée ou non conforme, avec documents justificatifs associés à chaque statut.

Comment Z2Data aide-t-il pour le passeport batterie numérique ?

Le passeport batterie dépend de données sur la composition, les substances et les fournisseurs que vous devez rassembler en amont. Compliance Manager centralise les déclarations, données de substances et preuves fournisseurs pour chaque batterie au fil de l’évaluation, de sorte que le dossier sous-jacent est prêt avant les exigences du passeport 2027 sans devoir être reconstruit dans l’urgence.

Comment Z2Data vous permet-il d’anticiper les dates d’entrée en vigueur ?

Les obligations entrent en vigueur selon des calendriers distincts : les restrictions de substances et les déclarations d’empreinte carbone débutent en premier, suivies plus tard dans la décennie par les minimums de contenu recyclé et le passeport batterie numérique. Compliance Manager suit ces dates clés et vous alerte à mesure que chaque obligation s’applique aux types de batteries que vous utilisez.

Comment la réglementation sur les batteries s’intègre-t-elle à mon programme de conformité dans Z2Data ?

Le Règlement européen sur les batteries fait partie de plus de 270 réglementations évaluées par Compliance Manager sur une même nomenclature (BOM), en parallèle de RoHS, REACH, PFAS et de vos autres cadres sur une seule plateforme, avec visualisation du statut à chaque niveau de la hiérarchie produit.

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